Mentions légales

Mentions légales

  • Imprimer

Le Réseau des médiathèques est un service de l'établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris. La gestion, l'animation et les mises à jour du site sont assurées par le Réseau des médiathèques de Clamart.

http://mediatheque.clamart.fr

Directeur de publication : Le (ou la) Président(e) de la Etablissement public territorial Vallée Sud Grand Paris

Responsable de la rédaction : Nadeige Bouvard, directrice du Réseau des médiathèques

Développeur, création : C3RB

Responsable du site internet : Clément Cros (assistant portail et cultures numériques)

Responsable du pôle services aux publics et services communs : Pauline Breton

Photographies : Réseau des médiathèques de Clamart

Illustrations du "petit pois" : Jean-Baptiste Courtin

Site hébergé par C3RB.

Responsabilité :

Le Réseau des médiathèques met tout en oeuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Le Réseau des médiathèques se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu de ces informations sur le site.

Liens :

Ce site contient des liens vers d'autres sites ou d'autres liens internet. Le Réseau des médiathèques ne peut être tenu pour responsable du contenu, de la mise à disposition et des dommages subis par les visiteurs ayant utilisé ces liens externes.

Vallée Sud Grand Paris autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou, dans une plus large mesure, pouvant porter atteinte à  la sensibilité du plus grand nombre. Dans tous les cas, Vallée Sud Grand Paris se réserve le droit de demander la suppression du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles explicitées ci-dessus.

Propriété intellectuelle :

L'ensemble de ce site relève de la législation française du droit d'auteur et du code de la propriété intelectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris les documents téléchargeables. La reproduction de tout document publié sur ce site est uniquement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel. Toute reproduction et utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite.

Modération des commentaires :

Les commentaires publiés sur notre site font l'objet d'une modération. Ils doivent respecter la charte nethique.

Traitement des données personnelles :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite loi " Informatiques et Libertés " relative aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, les données utilisées pour la gestion des prêts des documents ont fait l'objet d'une déclaration sous le n° 1411026. Ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) [Dispense de déclaration numéro 7].

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de Vallée Sud Grand Paris. Elles sont supprimées au bout de deux ans si le compte ne présente ni activité ni litige.

En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée.

Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :

Réseau des médiathèques - Médiathèque François Mitterrand

rue d'Auvergne

92140 Clamart

01-46-01-71-30

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.